MENTIONS LÉGALES
Site Internet de l’association Sageta Catalana
1. Informations légales
Nom de l’association : Sageta Catalana
Type : Association à but non lucratif (loi du 1er juillet 1901)
Siège social : 14 route de Laroque-des-Albères, 66690 Sorède, France
Adresse e-mail : president.sc66@gmail.com
Téléphone : 06 75 22 64 62
Affiliation : Fédération Française de Tir à l’Arc (FFTA) / FFTL
Président : M. Christian Dehaene
2. Hébergement du site
Le site Sageta Catalana est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH Ltd.
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3. Conception et réalisation
Le site a été conçu par l’association Sageta Catalana.
Responsable de la publication : Christian Dehaene, Président de l’association.
Webmaster : Anthony Ciravolo
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, illustrations, documents téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de l’association Sageta Catalana, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
5. Protection des données personnelles
Les informations collectées via les formulaires du site (inscription, contact, adhésion, etc.) sont exclusivement destinées à l’usage interne de l’association.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits :
📩 Contact :president.sc66@gmail.com
Les données ne sont jamais revendues ou transmises à des tiers à des fins commerciales.
6. Responsabilité
L’association Sageta Catalana met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou interruptions de service.
Les liens hypertextes présents sur le site vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de l’association.
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Perpignan (66).